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LES PRINCIPES FONDATEURS

DECLARATION DU DROIT HUMAIN A L'EAU

Déclaration de Rome du 10 décembre 2003



DECLARATION DU DROIT HUMAIN A L'EAU
1. Il y a dans le monde, encore aujourd’hui,
  • plus d' 1 milliard et quatre cent millions de personnes qui n’ont pas d’accès à l’eau potable et
  • 2,4 milliards qui n’ont pas d’accès aux services sanitaires, avec, pour conséquence, que
  • 30 mille être humains meurent chaque jour de maladies dues à l’absence d’eau saine ou de moyens d’hygiène adéquats.

    Pourtant, les Nations Unies avaient promu en 1980 « La Décennie de l’Eau et de l’Assainissement » (1981-91) avec l’objectif de garantir l’accès à l’eau pour tous en l’an 2000 !

    2. La communauté internationale (institutionnelle) continue de refuser la reconnaissance de l’accès à l’eau comme un droit humain]u , c’est-à-dire universel, indivisible et imprescriptible. Depuis, notamment, la Conférence Internationale de l’Eau à Dublin en 1992, elle préfère traiter l’accès à l’eau comme un besoin essentiel et l’eau comme une matière première, un bien économique, favorisant ainsi les politiques orientées vers le marché, la privatisation de la gestion des services hydriques, la marchandisation de l’eau.

DECLARATION DU DROIT HUMAIN A L'EAU
En novembre 2002, le Comité des Nations Unies sur les Droits Economiques, Sociaux et Culturels a affirmé que l’accès à une fourniture adéquate d’eau pour usage personnel et domestique constitue un droit humain fondamental de toute personne.

Dans son « commentaire général » n°15 sur la mise en oeuvre de la Convention Internationale sur les Droits Economiques, Sociaux et Culturels de 1966, le Comité précise que « le droit humain à l’eau est indispensable pour vivre sa propre existence dans des conditions de dignité humaine.

Il constitue une pré-condition pour la réalisation des autres droits humains ». Le « commentaire général » n’est malheureusement pas contraignant pour les 146 Etats signataires de la convention.

C’est pourquoi les mêmes Etats ont répété, en mars 2003 dans la déclaration ministérielle finale du 3e Forum Mondial de l’Eau, que l’accès à l’eau est un besoin vital (et non pas un droit) et que l’eau doit être considérée principalement comme un bien économique auquel il faut attribuer une valeur économique selon le prix du marché qui permet la récupération du coût total de production (profit compris).

Fort heureusement, lors de ce même Forum, plusieurs organisations participantes ont exprimé des positions différentes. En particulier, l’Eglise catholique a présenté un document dans lequel elle a défendu le principe que l’accès à l’eau est un droit humain et a formulé des réserves sérieuses sur la privatisation de la gestion des services hydriques. Le Syndicat International des Services Publics s’est exprimé dans le même sens.

3. Le droit à l’eau a été mentionné dans des actes et décisions de nature internationale.
La Convention sur les Droits de l’Enfance, par exemple, fait référence à l’eau. De même, la première conférence des Nations Unies sur l’Eau à Mar del Plata en 1977 a établi que toute personne a droit à l’accès à l’eau potable pour satisfaire ses exigences fondamentales. Toutefois, la réalité est que les leaders politiques, économiques et techno-scientifiques des pays les plus riches et puissants du monde – ainsi que, souvent, les classes dirigeantes des pays dits en voie de développement – ont mis en pratique des politiques institutionnelles, financières, agricoles, industrielles et commerciales ayant des effets dévastateurs majeurs contraires aux rares déclarations de principe favorables au droit humain à l’eau.

4. Les perspectives ne semblent guère plus encourageantes.
La marchandisation de l'eau semble destinée à se renforcer. Depuis une dizaine d’années, les analyses et les « prévisions » de l’ONU, de la FAO, de l’OMS, de l’UNESCO, du PNUD et de la Banque Mondiale ne font qu' « annoncer »

  • l’aggravation de la « crise hydrique » dans le monde. On dit qu’en 2032, à 40 ans du premier sommet de la Terre à Rio de Janeiro, 60% de la population mondiale « vivra » dans des régions du monde caractérisées par une forte pénurie d’eau
  • des graves problèmes d’approvisionnement en eau pour l’agriculture en Chine, en Inde et aux Etats-Unis. Dans ces pays, les nappes phréatiques ont baissé considérablement à cause des prélèvements excessifs effectués au cours des cinquante dernières années par l’agriculture et l’industrie (production énergétique incluse)
  • la multiplication et l’intensification des conflits entre Etats autour d’utilisations d’eau alternatives concurrentes. On ne parle désormais que de l’eau en tant qu’or bleu et on préconise que le XXIe siècle sera le siècle des « guerres de l’eau »

    Il s’agit de futurs possibles mais inacceptables



    5. L’année 2003 a été déclarée par les Nations Unies l’Année Internationale de l’Eau.
    Au moment où elle se termine, nous nous sommes réunis, au nom uniquement de notre qualité de citoyens, venant des diverses régions du monde, parce que nous voulons éviter que l’année ne reste une année de célébrations hautement rhétorique et ne s’achève que par de très maigres engagements politiques concrets, comme ce fut le cas du G8 de juin dernier à Evian !
    Les leaders du G8 avaient annoncé qu’ils espéraient prendre des engagements forts dans le domaine de l’eau. Il fut question de tripler l’aide publique internationale pour l’eau et de la porter au niveau de 30 milliards de US$ par an. La déception fut grande. Le G8 s’est terminé sans aucun engagement dans le sens annoncé.


    6. Devant un tel état de choses, nous désirons réagir et invitons tous les citoyens à se mobiliser autour des principes, objectifs et initiatives ci-dessous :

    Nous affirmons que :

    - la reconnaissance formelle du Droit à l’eau est un pas important fondamental sur la voie de la concrétisation du droit à la vie pour tous

    - la réalisation du droit à l’eau pour tous est une pré-condition nécessaire pour parvenir à l’éradication totale de la pauvreté dans le monde

    - garantir le droit à l’eau pour tous
    (et non seulement pour la moitié des personnes qui actuellement n’y ont pas accès) d’ici 2015 est économiquement possible. Déjà en 1997, les Nations Unies (en particulier le PNUD) ont démontré que l’objectif de l’accès à l’eau pour tous sur une période de 15 ans est économiquement réalisable.


    L’obstacle principal ne réside pas dans l’absence ou dans l’inadéquation des ressources financières, des compétences, des technologies. Celles-ci existent. Ce qui manque c’est la volonté politique et les choix politiques et économiques correspondants.

    Dès lors, nous soutenons que :
  • l ’exclusion de l’eau – il y a 55 ans – en tant que droit explicitement mentionné dans la Déclaration Universelle des Droits Humains a empêché les citoyens d’exercer des pressions efficaces sur les gouvernements et a favorisé l’affirmation, dans les législations nationales et dans les pratiques politiques, dans un contexte international marqué par un économisme néolibéral croissant, d’approches et de modes de gestion fondés sur l’eau en tant que "bien économique" ;
  • il est urgent et indispensable de reconnaître le caractère de « bien commun public » de l’eau et des éco-systèmes et de parvenir à exclure l’eau de la catégorie des « biens et services marchands », non seulement pour ce qui concerne l'utilisation hydropotable. Essentielle et insubstituable aussi pour d'autres activités économiques (agricoles, énergétiques, industrielles) d'importance fondamentale pour le droit à la vie et le "vivre ensemble", l’eau doit être considérée comme un bien commun public également dans ce cas;
  • l’eau et les services hydriques ne doivent pas faire l’objet de négociations commerciales dans le cadre de l’OMC mais de règles mondiales définissant et promouvant une valorisation et une gestion de l’eau comme bien commun et droit humain universel.

    A cette fin, nous réaffirmons les principes fondamentaux suivants :
  • l’eau est un bien commun appartenant à l’humanité et à toutes les espèces vivantes
  • l’accès à l’eau est un droit humain et social, individuel et collectif
  • le financement des coûts nécessaires à garantir à tout être humain l’accès à l’eau dans la quantité et la qualité suffisantes à la vie est de la responsabilité de la collectivité

    et, par conséquent, nous proposons que :

    parmi les très nombreuses actions et solutions que l’on connaît et qui sont possibles, la Journée Spéciale de Rome donne la priorité aux six objectifs suivants, à réaliser au cours des 5-10 prochaines années :
  • Premier objectif : « constitutionnaliser » le droit à l’eau
  • par son inclusion dans la Déclaration Universelle des Droits Humains
  • par son introduction dans les constitutions de tous les Etats. En ce qui concerne les Européens, ils doivent se mobiliser pour faire inscrire le droit à l’eau dans la nouvelle constitution de l’Union européenne
  • par son incorporation dans les statuts des collectivités communales, provinciales et régionales
  • Deuxième objectif ; transformer l’eau en un instrument de paix

    Moyennant une campagne de signatures de la part des communes, des provinces, des régions et des Etats à un texte par lequel les signataires s’engagent à répudier l’utilisation de l’eau dans des buts politiques et militaires et en tant qu’instrument d’oppression, d’exclusion et de chantage, notamment sur le plan commercial.

    De plus, quand on sait que les sommes consacrées aux dépenses d’armements tous les ans sur la planète s’élèvent à prés de 1000 milliards de dollars, et que de nombreux experts y compris à l’UNESCO chiffrent à 11 milliards de dollars par an l’argent nécessaire pour résoudre ce drame, il suffirait de décider de prélever 1% de ces dépenses pour que ce droit à l’eau soit respecté.



  • Troisième objectif : libérer les porteuses d’eau

    En garantissant le droit à l’éducation d’ici 2010 aux 18 millions d’enfants (surtout fillettes) qui ne peuvent pas fréquenter l’école car ils (elles) sont obligé(e)s de « porter l’eau » pour leur famille et le village, en parcourant plusieurs kilomètres par jour
  • Quatrième objectif : halte aux pompages et à la surconsommation dévastateurs

    En réduisant, au niveau mondial d’ici à 2010, de 40% les prélèvements et les pertes actuels en agriculture, en industrie et dans les réseaux de distribution. De même, il faut réduire les gaspillages domestiques d’eau qui utilisent l'eau potable surtout (plus de 90%) pour des usages non potables. Les économies d’eau et de ressources financières ainsi réalisées seront destinées à financer des projets pour garantir l’accès à l’eau pour toutes les populations pauvres, grâce aussi à la participation des populations locales. Un rôle important à cet égard devrait être représenté par le retour dans le domaine public de la gestion des eaux minérales.
  • Cinquième objectif : inventer la finance coopérative pour l’eau

    En créant un système financier coopératif mutualiste mondial destiné à favoriser la mise en oeuvre d'un service public mondial de l'eau et à financer les actions visant à garantir l’accès à l’eau potable pour tous au niveau local, national et continental, notamment dans les régions arides et semi-arides et dans les grandes métropoles de la pauvreté, favorisant aussi les partenariats public-public.
  • Sixième objectif : faire grandir la démocratie « locale »

    En favorisant à tous les niveaux la constitution des Conseils de citoyens, dotés de pouvoirs réels, en soutien et en renforcement des institutions de démocratie représentative et référendaire (villages, communes, villes, provinces, régions et bassins transnationaux) existant ou similaires, cela d'après le contexte et la culture des lieux. Il appartient aux peuples de décider en matière d'eau.









DECLARATION DU DROIT HUMAIN A L'EAU
Roma – Campidoglio – 10 Dicembre 2003 - Giornata Speciale dell’acqua



A Les signataires présents à Rome

1. Mario SOARES (Portugal)
Président du Comité international pour le Contrat Mondial de l'Eau
2. Walter VELTRONI (Italie)
Maire de la Ville de Rome
3. Enrico GASBARRA (Italie)
Président Province de Rome
4. Riccardo PETRELLA ( Italie)
Secrétaire Comité international pour le Contrat Mondial de l’Eau et Président du Comité italien.
5 Danielle MITTERRAND (France)
Présidente de la Fondation France Liberté et Présidente honoraire de l’Association française pour le Contrat Mondial de l’Eau.
6. Alex ZANOTELLI (Italie)
Missionnaire Combonien
7. Silvano Saverio DA COSTA (Brésil)
Président Association nationale Services Municipaux (ASSEMAE) regroupant 1800 villes du Brésil. Représentant du Réseau international “VIDA” actif dans le domaine du Droit à l'eau
8. Elio DI RUPO (Belgique)
Bourgmestre de Mons - Président du Partit Socialiste Belge
9. Pietro FOLENA (Italie)
Parlementaire italien. Porte-parole de l'Association italienne des parlementaires et des élus locaux pour le Contrat Mondial de l’Eau
10. Tran HOAI (Vietnam)
Représentant du Comité des Citoyens de la ville de Hue
11 Asma CHAABI (Maroc)
Maire de Essaouira (Rabat)
12. Jacques PERREUX (France)
Vice-président du Conseil Général du Val de Marne
13. Munther HADDADIN (Jordanie)
Ancien Ministre de l'eau et de l'irrigation - Conseiller du Prince de Jordanie El Hassan
14. Marc BUREAU (Québec)
Conseiller municipal de la ville de Gatineau. Président de la Commission Environnement. NB. La ville de Gatineau a approuvé une résolution sur le droit à l'eau présentée à la Journée Spéciale du 10 décembre
15. Roberto CONTI ( Italie)
Vice-présidente ANCC Coop (Campagne "Eau pour la Paix")
15. Pedro ARROJO (Espagne
Fondateur et président de l'’ Association "Para una nueva cultura de l’agua" .
16. Alberto VELASCO (Suisse)
Parlementaire de la République de Genève et Président ATTAC Genève
17. Bernard J. WOHLWEND (Suisse)
Présidente de l'International Water Law Association
19. Selim BESLAGIC (Bosnie)
Parlementaire, Ancien Maire de Tuzla
20. Ahmed SEBAI (Maroc)
Parlementaire National
21 Mirelle VOLPATO (France)
Membre du Conseil Régional Aquitaine – Vice - Présidente de l'Association des Elus Communistes et des Républicains de France
22. Maj FIIL FLYNN (USA)
“Public Citizen” Water for All Campaign
23. Jorge NASCIMENTO (Brésil)
Directeur Général Forum Internacional das Aguas
24. Jean Luc TOULY (France)
Président ACME France
25. Claire PIERSON ( Belgique)
Responsable Oxfam Belgique pour les initiatives dans le domaine de l’Eau
26. Massimo ROSSI (Italie)
Président Conseil Communal de la Ville Grottamare
27. Rosario LEMBO ( Italie)
Président du CIPSI - Secrétaire du Comité Italien Eau (ACME Italie)
28 Emilio MOLINARI ( Italie)
Vice Président Comité Italien Eau (ACME Italie)
29. Patrizia SENTINELLI ( Italie)
Conseiller Communal de Rome


B Adhésions au document parvenus le 10 décembre pendant les travaux
Par des personnes invitées et/ou qui avaient annoncé leur présence mais qui ont été, en dernière minute, empêchées de participer.

  • Société Civile

    Vandana SHIVA (Inde)
    Directrice Foundation for Scientific Research
    Jean ZIEGLER ( Suisse)
    Rapporteur spécial de la Commission des droits de l’homme des Nations Unies
    Rudolf AMENGA-ETEGO (Ghana)
    Coordinateur du mouvement contre la privatisation de l'eau
    Walter BONAN (Italie)
    Président du Parc National Dolomiti Bellunesi
    Federico MAJOR (Espagne)
    Président de la Fondation pour la Culture de la Paix
    Eduardo GALEANO (Uruguay)
    Ecrivain
    Carla MONTEMAYOR (Philippines)
    Coordinatrice de Philippines for Water Vigilance Network
    Roberto FUMAGALLI (Italie)
    Circolo ambiente di Merone
    Francesco FERRANTE (Italie)
    Directeur Général de Legambiente
    Stefano LENZI (Italie)
    Responsable Secteur Institutions WWF Italie

  • Parlementaires

    Francis WURTZ (France)
    Parlementaire européen - Président du Groupe GUE /NGL
    Paul LANNOYE (Belgique)
    Parlementaire européen . Groupe des Verts/ALE . Auteur du rapport du PE sur "Eau et politique pour le développement"
    Fidèle HIEN (Burkina Faso)
    Parlementaire Assemblée nationale
    Francesco MARTONE (Italie)
    Sénateur Association des parlementaires et des élus pour le Contrat Mondial de l ’Eau
    Aloisio MERCADANTE (Brésil)
    Sénateur, Président du Groupe des Sénateurs du PT
    Ernst Ulrich von WEIZSÄCKER (Allemagne)
    Parlementaire, Président de la Commission de l'Environnement

  • Collectivités locales

    Gassan SBAKAA (Palestine)
    Maire de Bablus. Président de l'Association des Communes Palestiniennes
    Sergio GOLINELLI (Italie)
    Echevin à l'Environnement à la Province de Ferrara
    Paolo CACCIARI (Italie)
    Echevin à l'Environnement au Conseil Communal de Venise
    Antonio MUSCONI (Italie)
    Echevin à la Commune de VALMADRERA
    Pamela PANTANO (Italie)
    Echevin des Politiques pour l'Enfance à la Commune de Rome
    Leonardo MASELLA (Italie)
    Chef du Groupe PRC au Conseil Communal de Bologne
    Rodolfo SCHIAVO (Italie)
    Cittadinanza Attiva


    C . Parlementaires européens qui ont communiqué leur adhésion à l'initiative

    Enrique BARON CRESPO (E) Président du Groupe PSE
    Michel SCARBONCHI (I) Secrétaire National du MRC
    Elena Ornella PACIOTTI (I) Groupe PSE
    Harem DESIR ( F) Groupe PSE
    Danielle DARRAS Goupe PSE
    Claudio FAVA (I) Groupe PSE
    Antonio DI PIETRO (I) Groupe ELDR
    Alain SAVARY (F) Groupe PSE
    Massimo CARRARO (I) Groupe PSE
    Fausto BERTINOTTI (I) Groupe GUE/NGL
    Luigi VINCI (I) Groupe GUE/NGL
    Luisa MORGANTINI (I) Groupe GUE/NGL
    Giuseppe DI LELLO FINUOLI (I) Groupe GUE/NGL
    Pasqualina NAPOLETANO (I) Groupe PSE
    Guido SACCONI (I) Groupe PSE
    Marie Therese HERMANGE (F) Groupe PPE
    Roger HELMER Groupe PPE
    Massimo CARRARO (I) Groupe PSE









Mardi 15 Mars 2005
Vendredi 15 Avril 2005
JEAN-LUC TOULY
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