Le procès de Veolia contre le film Water Makes Money : on en parle aussi en Hollande

Aux Pays-Bas, nous avons la Loi sur l'eau potable, ce qui signifie que notre eau ne sera pas privatisée. Mais notre eau potable est-elle ainsi protégée de manière adéquate ? Quelles sont les conséquences de la nouvelle directive européenne. L’émission Nieuwsuur a fait des recherches au Portugal, en France, aux Pays-Bas et à Bruxelles.

Est-ce que nous sommes protégés?

Hier, l'émission Nieuwsuur a rapporté ce qui se passe au Portugal, où l'agitation s'est manifestée brutalement au sujet de la privatisation obligatoire de l'eau potable. Pour les multinationales, l'eau est un investissement intéressant et le gouvernement néerlandais n'a pas d'objection quant à la privatisation.

Pour découvrir les réactions en Grèce contre les mesures de privatisation de l'eau

Nieuwsuur: a interviewé des spécialistes de l'eau, le rapporteur de la directive européenne, les spécialistes de la privatisation, un employé d'une multinationale de l'eau et les compagnies des eaux néerlandaises. Nous avons laissé un groupe d'avocats spécialisés en droit européen, analyser de façon approfondie la loi néerlandaise sur l'eau potable, la directive européenne et le traité de Lisbonne.Tout indique qu'il y a place pour un débat sur l'eau potable hollandaise.

La Directive:

Le commissaire Barnier a travaillé pendant quelques années pour élaborer des lignes directrices concernant les contrats des concessions, y compris dans l'eau potable. Il veut que les pays européens ouvrent leurs marchés dans divers secteurs aux entreprises privées afin qu'elles puissent concourir sur le marché de l'eau. Il n'est pas obligatoire de privatiser l'approvisionnement en eau, écrit-il dans un communiqué de presse rassurant, la nuance est subtile. Barnier a déclaré qu'il veut ouvrir le marché pour les sociétés commerciales, mais que les gouvernements nationaux et locaux décideront si elles y permettent un acteur privé.


Bien réglementée:

Apparemment pas de danger au Pays-Bas : la Loi sur l'eau potable stipule qu'il est interdit à l'exception de personnes qualifiées de gérer l'eau potable et donc il y a une interdiction implicite sur les concessions pour l'approvisionnement en eau. C'est aussi l'opinion du professeur émérite sur l'eau potable Hans van Dijk. L'association des entreprises de l'eau aux Pays-Bas, Vewin, le pense aussi.

D'intérêt général:

Le secteur de l'eau potable est considéré, par le gouvernement, comme un service d'intérêt général. De cette façon, la réglementation européenne ne nous est pas applicable, parce que le traité de Lisbonne prévoit que les gouvernements nationaux gardent le contrôle sur les services d'intérêt général et le traité de Lisbonne est au-dessus des lois européennes.


Mais négociable:

Mais la Commission européenne considère l'eau comme un bien marchand. Pourquoi avoir inclus l'approvisionnement en eau potable à la directive concessions au Marché intérieur du Commissaire Barnier. Les députés se sont toujours inquiétés dans leur proposition de donner à l'eau une exception dans la nouvelle directive. Ils veulent que l'Europe considère l'eau comme un service d'intérêt général, mais cette proposition le 24 Janvier, le Parlement européen a voté contre.

Définitions:

Ces différents points de vue créent une débat compliqué. Cela semble être une question de définitions différentes. A Paris, le rapporteur de la directive européenne, le Français eurodéputé Philippe Juvin, du même parti politique, l'UMP, comme Michel Barnier est convaincu que les Pays-Bas ne peuvent pas échapper aux nouvelles règles européennes.

«Les règles européennes s'appliquent à tous les 27 pays. Aucune exception n'est faite." Juvin dit être sûr que les Pays-Bas ne peuvent interdire littéralement les concessions à moins que la loi le stipule: "Seulement si explicitement dans la loi sur les concessions de l'eau potable il y a une exception, dans tous les autres cas, les mêmes règles devraient s'appliquer. "


Et il y a là une piqûre de rappel, parce que cela montre que notre droit néerlandais est imperméable à l'eau. Selon Jerry van den Berge, spécialiste de l'eau de l'union européenne FSESP il y a des lacunes dans la loi sur l'eau potable néerlandaise. Selon lui, conformément à l'article 15, bien que les concessions sur l'eau implicitement sont interdites, l'article 1.4 laisse la possibilité pour d’autres acteurs. Il stipule que le ministre peut nommer d'autres entreprises assimilées à une compagnie d'eau. Cela voudrait dire qu’une autre société peut prendre le relais …

Le Juridique:

Plusieurs experts juridiques confirment que la protection de notre eau potable contre la directive de Michel Barnier n’est pas à 100 pour cent. Notre législation n'est pas ancrée bien que l'eau soit un service d'intérêt général, même si l'esprit de la loi est claire: l'eau ne doit pas être privatisée.

Fixe ou non?

En fonction des spécialistes de l'eau à Bruxelles, mais cela dépend aussi de la façon dont le gouvernement néerlandais réagit en ce temps de crise: le gouvernement maintient l'eau dans les mains du public ou laisse le privé l’envahir ?

Exemple : Aux questions du parlement aire SP de Harry van Bommel, qui a soulevé les conditions de la Trojka pour le soutien à l'aide d'urgence pour la Grèce et le Portugal-, le ministre Dijsselbloem a donné une réponse frappante : «Avec la Commission, le gouvernement estime que la privatisation des entreprises publiques et les services publics, y compris les entreprises en ce qui concerne l'eau, peuvent générer des bénéfices pour toute la société. "

Désagréable:

Le Directeur Piet Jonker de l'adduction d'eau de La Haye a été désagréablement surpris, parce que ces réponses diffèrent de la position du gouvernement à ce jour. En outre Dijsselbloem n’est pas le ministre en charge de cette question sur l’eau et sa gestion, mais Schultz van Haegen ministre de l'Infrastructure et de l'Environnement.

Intérêt:

Le marché de l'eau néerlandais peut certainement intéresser deux grandes multinationales françaises de l'eau, Veolia et Suez. Elles sont connues pour avoir des contacts étroits avec les politiques français, même avec le commissaire Barnier. Ces deux acteurs mondiaux sont leader sur le marché européen qui équivaut à environ 50 milliards d’euros par an.

Lanceur d’alerte:

"Ce n'est pas que les Hollandais soient naïfs, ils vont vraiment se battre s’ils savent qu'il y a un risque. Le problème est que la vérité leur est dissimulée», explique Jean-Luc Touly. Il travaille pour la société Veolia et lutterde l'intérieur contre le pouvoir de l'entreprise. Il a été pendant de nombreuses années le soutien de l'ancienne première dame Danielle Mitterrand.

le lanceur d’alerte TOULY a publié le livre L'Eau des multiples nationales: Les Vérités inavouables sur les multinationales de l'eau françaises. Il raconte comment elles se nourrissent sur le marché néerlandais. Pays-Bas ont un des meilleurs services d’eau potable dans le monde, en termes de qualité, de coût, de la technologie et d'entretien. "Les Néerlandais devraient être vigilants", dit-il, et mentionne la directive du commissaire français qu’il qualifie d "irresponsable et de dangereuse"

Documentaire:

En dépit des vives critiques de TOULY et un certain nombre de procès que Veolia a intenté contre lui, il a réussi à ne pas être licencié par Veolia. Jeudi de nouveau à Paris un procès était engagé contre lui. La décision du tribunal est attendue pour le 28 mars. Cette fois, il se porte sur le documentaire franco-allemand «Water Makes Money», diffusée par la télévision européenne ARTE en 2010. Chose intéressante, ARTE ou les réalisateurs du documentaires à la cour, ne sont pas incriminés mais seulement TOULY et la petite société de production française.

Allemagne

La compagnie des eaux de Berlin a déjà été privatisée. Les prix ont augmenté de façon alarmante de sorte que, après les protestations des Berlinois, la ville a été contrainte de racheter une partie de ses actions..

Mais maintenant, à cause de la directive en Europe, dans toute l'Allemagne, l’eau potable peut tomber aux mains des sociétés commerciales, de façon détournée. Par conséquent, un grand mouvement allemand a vu le jour, qui proteste avec véhémence contre la directive. La chaîne de télévision ARD a réalisé un documentaire à ce sujet, avec une réponse du commissaire Barnier.

Signature d'action

Right2Water, une initiative citoyenne européenne est lancée afin que la Commission européenne fasse une exception pour les services de l’eau dans la directive. Il y a maintenant plus d'un million de signatures recueillies. L'initiative citoyenne européenne est un nouvel outil pour entendre davantage la voix les citoyens dans l'Europe. Grâce à un million de signatures provenant d'au moins sept États membres, les citoyens peuvent émettre l'ordre du jour de la Commission européenne.

Pas de commentaires

L’émission Nieuwsuur a demandé au commissaire Michel Barnier un commentaire, mais il n'a pas répondu. Les entreprises Suez et Veolia ont refusé de parler. Ministre responsable Schultz van Haegen voulait juste donner une réponse écrite.

traduction approximative à améliorer. toute proposition de personnes compétentes est bienvenue

In Nederland hebben we de Drinkwaterwet, waarin staat dat onze waterbedrijven niet geprivatiseerd mogen worden. Maar is ons drinkwater daarmee afdoende beschermd? Wat zijn de gevolgen van de Europese richtlijn die eraan komt? Nieuwsuur deed onderzoek in Portugal, Frankrijk, Nederland en Brussel.

In Nederland hebben we de Drinkwaterwet, waarin staat dat onze waterbedrijven niet geprivatiseerd mogen worden. Maar is ons drinkwater daarmee afdoende beschermd? Wat zijn de gevolgen van de Europese richtlijn die eraan komt? Nieuwsuur deed onderzoek in Portugal, Frankrijk, Nederland en Brussel.
Veilig?
Gisteren deed Nieuwsuur verslag vanuit Portugal, waar onrust is ontstaan over de verplichte privatisering van het drinkwater. Voor multinationals is water een interessante investering en het Nederlandse kabinet heeft geen bezwaar tegen de privatiseringen.

Nieuwsuur sprak met waterspecialisten, de rapporteur van de Europese richtlijn, privatiseringsspecialisten, een werknemer van een watermultinational en met Nederlandse waterbedrijven. We lieten een groep juristen gespecialiseerd in Europees recht de Nederlandse Drinkwaterwet, de Europese richtlijn en het verdrag van Lissabon uitvoerig analyseren. Uit dat onderzoek blijkt dat er wel degelijk ruimte is voor discussie over hoe veilig het Nederlandse drinkwater is.

Richtlijn
Eurocommissaris Barnier werkt al een paar jaar aan een richtlijn voor concessies, onder andere op drinkwater. Hij wil dat de Europese landen hun markt in diverse sectoren openen voor private bedrijven zodat ze kunnen meedingen naar de watermarkt. Het is geen verplichte privatisering van de waterleidingbedrijven, schrijft hij in een geruststellend persbericht, het ligt subtieler. Barnier stelt dat hij de markt wil openen voor commerciële bedrijven, maar dat nationale en lokale overheden zelf beslissen of ze een private speler toelaten.

Goed geregeld
Niets aan de hand voor Nederland zou je in eerste instantie denken: wij hebben in de Drinkwaterwet vastgelegd dat het verboden is voor andere dan daarvoor gekwalificeerde rechtspersonen om drinkwater te leveren en daarmee ligt er impliciet een verbod op concessies voor de watervoorziening. Dat is ook het oordeel van emeritus hoogleraar Drinkwatervoorziening Hans van Dijk. De vereniging van drinkwaterbedrijven in Nederland, Vewin, denkt daar ook zo over.

Algemeen belang
De drinkwatersector beschouwt drinkwater, net als de regering, als een dienst van algemeen belang. Op die manier houden we Europese regelgeving buiten de deur, want in het Verdrag van Lissabon staat dat nationale overheden zeggenschap blijven houden over diensten van algemeen belang en het Verdrag van Lissabon gaat boven Europese wetten.

Verhandelbaar goed
Maar de Europese Commissie beschouwt de watervoorziening als verhandelbaar goed. Daarom valt de levering van drinkwater onder de concessierichtlijn van Eurocommissaris Barnier van Interne Markt. Ongeruste Europarlementariërs kwamen nog met het voorstel om water een uitzonderingspositie te geven in de nieuwe richtlijn. Ze willen dat Europa drinkwater beschouwt als dienst van algemeen belang, maar dat voorstel is op 24 januari in het Europees Parlement weggestemd.

Definities
Door deze verschillende zienswijzen ontstaat een ingewikkelde discussie. Het lijkt een kwestie van verschillende definities. In Parijs spreken we de Europese rapporteur van de richtlijn, de Franse Europarlementariër Philippe Juvin, medewoordvoerder over het wetsvoorstel en van dezelfde politieke partij, UMP, als Michel Barnier. Hij is er van overtuigd dat Nederland zich niet kan onttrekken aan de nieuwe Europese regels.

"De Europese regels gaan gelden voor alle 27 landen. Er wordt geen uitzondering gemaakt." Juvin zegt zeker te weten dat Nederland geen concessies kan verbieden, tenzij dit letterlijk in de wet wordt vermeld: "Alleen als expliciet in de wet concessies op drinkwater worden verboden kan er een uitzondering voor een land worden gemaakt. In alle andere gevallen zal iedereen overal dezelfde regels moeten toepassen."

Mazen
En daar zit de angel, want zo waterdicht blijkt onze Nederlandse wet niet. Volgens waterspecialist van de Europese vakbond EPSU Jerry van den Berge zitten er mazen in de Nederlandse Drinkwaterwet. Volgens hem blijkt uit artikel 15 weliswaar dat concessies op water impliciet worden verboden, maar biedt artikel 1.4 ruimte voor andere spelers. Daarin staat dat de minister andere bedrijven kan aanwijzen die gelijkgesteld worden met een drinkwaterbedrijf. Dat zou betekenen dat op aanwijzing van de minister een ander bedrijf de taken van een drinkwaterbedrijf in een voorzieningsgebied kan overnemen.

Juridisch
Verschillende gespecialiseerde juristen bevestigen dat onze Drinkwaterwet niet 100 procent bescherming biedt tegen de richtlijn van Michel Barnier. In onze wettekst is niet verankerd dat water een dienst is van algemeen belang, ook al is de geest van de wet duidelijk: water mag niet worden geprivatiseerd.

Bijbelvast of niet?
Volgens waterspecialisten in Brussel hangt het er maar van af hoe bijbelvast de Nederlandse overheid is in tijden van crisis: houdt het kabinet het water in publieke handen of stelt het de markt uiteindelijk toch open?

Op vragen van SP-Tweede Kamerlid Harry van Bommel, die de voorwaarden van de Trojka voor noodsteun aan Griekenland en Portugal aan de orde stelde, gaf minister Dijsselbloem een opvallend antwoord: "Samen met de Commissie is het kabinet van mening dat de privatisering van openbare nutsbedrijven, met inbegrip van bedrijven ten aanzien van de watervoorziening, voordelen kan opleveren voor de gehele samenleving."

Onaangenaam
Directeur Piet Jonker van het Haagse Waterleidingbedrijf Dunea is onaangenaam verrast, want deze antwoorden wijken af van het kabinetsstandpunt tot nu toe. Daarbij komt dat niet minister Dijsselbloem, maar minister Schultz van Haegen van Infrastructuur en Milieu eigenlijk over het water gaat.

Interesse
De Nederlandse watermarkt kan voor zeker twee grote Franse watermultinationals Véolia en Suez interessant zijn. Zij staan erom bekend dat ze nauwe contacten onderhouden met de Franse politiek, ook met Eurocommissaris Barnier. De twee wereldspelers zien geld in de Europese markt, waar jaarlijks zo'n 50 miljard in omgaat.

Klokkenluider
"Het is niet dat de Nederlanders naïef zijn, ze zullen echt wel vechten als ze weten dat er een risico is. Het probleem is dat de waarheid voor hen verzwegen wordt", zegt Jean-Luc Touly. Hij werkt voor het bedrijf Véolia en vecht van binnenuit tegen de macht van het bedrijf. Hij kreeg jarenlang steun van voormalig presidentsvrouw Daniëlle Mitterrand.

Als klokkenluider publiceerde Touly het boek L'eau des multinationales : Les vérités inavouables over de Franse watermultinationals. Hij vertelt hoe ze azen op de Nederlandse markt. Nederland heeft een van de beste drinkwatervoorzieningen ter wereld, qua kwaliteit, kosten, techniek en onderhoud. "De Nederlanders zouden waakzamer moeten zijn", zegt hij en noemt de richtlijn van de Franse Eurocommissaris "onverantwoordelijk en gevaarlijk"

Documentaire
Ondanks de felle kritiek van Touly en een aantal processen dat Véolia tegen hem voerde, lukte het Véolia niet om Touly te ontslaan. De aflopen week diende in Parijs opnieuw een proces tegen hem. De uitspraak is 28 maart. Dit keer is het onderwerp de Frans-Duitse documentaire 'Water makes money', die al in 2010 door de Europese tv-zendert ARTE is uitgezonden. Opvallend genoeg heeft Véolia niet ARTE of de documentairemakers voor de rechter gedaagd, maar alleen Touly en het kleine productiebureau.

Duitsland
Het waterbedrijf in Berlijn werd al eerder geprivatiseerd. De prijzen stegen zo schrikbarend, dat na protest van de Berlijners het stadsbestuur gedwongen werd een deel van de aandelen weer terug te kopen.

Maar nu zou door de Europese richtlijn het drinkwater via een achterdeur overal in Duitsland in handen van commerciële bedrijven kunnen vallen. Daarom is er een grote Duitse beweging op gang gekomen, die fel protesteert tegen de richtlijn. De televisiezender ARD maakte er een reportage over, met een reactie van Eurocommissaris Barnier.

Handtekeningenactie
Via Right2Water is een Europees burgerinitiatief gestart dat de Europese Commissie wil dwingen een uitzonderingspositie voor water te maken in de richtlijn. Er zijn nu al meer dan 1 miljoen handtekeningen verzameld. Het Europees Burgerinitiatief is een nieuw middel om burgers meer stem te geven in Europa. Door middel van één miljoen handtekeningen uit tenminste zeven lidstaten kunnen burgers een onderwerp op de agenda van de Europese Commissie plaatsen.

Geen commentaar
Nieuwsuur vroeg Eurocommissaris Michel Barnier om een reactie, maar hij wilde niet reageren. Ook de waterbedrijven Suez en Véolia weigerden met Nieuwsuur te praten. Verantwoordelijk minister Schultz van Haegen wilde alleen een schriftelijke reactie geven.

Vragen en/of opmerkingen? Mail: Saskia.Dekkers@Nieuwsuur.nl en/of Monique.Wijnans@Nieuwsuur.nl